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Textes Statistiques Concours ; Lois et Ordonnances . Décrets . Statuts Particuliers . Arrêtés . Circulaires et instructions Arrêtés . Arrêté du 30 Rabie El Aouel 1429 correspondant au 7 avril 2008 (Journal officiel de la république algérienne N°25, du 12 Joumada El Oula 1429 correspondant au 18 mai 2008) Pr cisant la composition du dossier administratif, les modalités d organisation. I @elle du 04juillet 2013 Instruction int précisant certaines nio åÌiíés de validation de la période d'intérim exercée dans une fonction supérieure de l'Etat au titre d ةيبعشــلا ةيطارقميدــلا ةيرئازــجلا ةيروــهمجلا ةيروـــهمجلا ةــسائر ةموكحلل ةـماعلا.

001 13/04/2010 SGG/DGFP/ MF/DGB Circulaire interministérielle relative à la mise en oeuvre du S.N.M.G. 24 00004485 28/04/2010 MF/DGB/ DRBCD A/S de la situation administrative et financière de cadres supérieurs. 29. DGB/ 2010 RECUEIL DE TEXTES RÉGLEMENTAIRES (INSTRUCTIONS, ARRÊTES, DÉCISIONS, NOTES, CIRCULAIRES, AVIS JURIDIQUES.) 4 00004591 02/05/2010 MF/DGB/ DRBCD A/S Service de l. Textes Statistiques Concours ; Lois et Ordonnances . Décrets . Statuts Particuliers . Arrêtés . Circulaires et instructions Statuts Particuliers . Décret exécutif n° 08-05 du 11 Moharram 1429 correspondant au 19 janvier 2008 Portant statut particulier des ouvriers professionnels, des conducteurs d'automobiles et des appariteurs. Décret exécutif n° 08-04 du 11 Moharram 1429. -Circulaire n°14/SP/DGFP du 28 juin 2010 relative aux postes supérieurs des institutions et administrations publiques. Dans le souci d'assurer une application harmonieuse de la procédure de nomination des fonctionnaires sur les postes supérieurs des institutions et administrations publiques ; j'ai l'honneur de vous faire connaître que les postes supérieurs ne sont pas assujettis à l. dgfp.gov.dz : Direction Générale de la Fonction Publique Algérie concours recrutement résultats 2020. Jacque Marie , le 24-09-20. Site officiel de la Direction Générale de la Fonction Publique Algérienne. Le site est un guide pour les fonctionnaires aux administrations de l'état. Les avis des concours aux fonctions publiques avec les dates et calendriers sont publiés régulièrement.

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publique et les textes subséquents ont consacré dans leurs dispositions des mesures de nature à favoriser l'émergence des compétences et des qualifications, en adéquation avec les exigences d'une administration moderne et performante par le biais de la formation continue, du recyclage et du perfectionnement. Néanmoins, il a été constaté l'insuffisance des actions menées par certains. N°6/SP/DGFP/2008 Madame et Messieurs les chefs d'Inspections de la Fonction Publique Objet: A/S: De la mise en place des commissions d'intégration et de reclassement dans le cadre des nouveaux statuts particuliers. Réf.: - Instruction n°7 du 29 décembre 2007 relative à la mise en œuvre du nouveau système de classification et de rémunération des fonctionnaires. PJ:02 L'instruction n. Circulaire n°1/DGFP du 3 janvier 2009 relative à la promotion des fonctionnaires dans le cadre de l'instruction interministérielle du 29 avril 2008 fixant les modalités d'application des articles 39, 40 et 42 de la loi n°99-07 du 19 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 5 avril 1999, relative au moudjahid et au chahid Positions statutaires et mouvements Circulaire n°296/SP/DGFP du 12. rbpublique algbr.ienne democratique et populaire le ministre dei-bgue aupres du chef du gouyernement ciiarge de la reforme adminis'trative et de la fonc'tion publiqu

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www.dgfp.gov.dz; ou; www.concours-fonction-publique.gov.dz • Les attestations de travail justifiant l'expérience professionnel acquise par le candidat dans la spécialité, dans le secteur privé, le cas échéant accompagnées d'une attestation délivrée par l'organisme de sécurité sociale concerné ; • Une attestation justifiant la période de travail effectuée par le candida PDF decrets - Fonction Publique , juillet , portant création de centres de formation professionnelle et de l ' apprentissage portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques extérieurs des ministères au niveau de la wilaya d 'Alger ( texte non PDF republique algerienne democratique et populaire Ministère de l minagri dz recuei Guide de la fonction publique. City DZ vous propose un guide informatif complet pour connaître tout se que propose la DGFP en Algérie. Avoir les dates et les branches des divers concours proposés: médecine, informatique, architecture et génie civile, ainsi que les ministères et les administrations qui recrutent: (ministères de l'éducation, ministère du tourisme, de la justice.

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Télécharger journal officiel de la republique algerienne n 29 gratuitement, liste de documents et de fichiers pdf gratuits sur journal officiel de la republique algerienne n 29 mfdgi.gov.dz : Direction générale des impôts DGI Algérie Tva ibs tap 2020 . Jacque Marie , le 25-09-20. Site officiel de la Direction Générale des impots à la ministère des Finances Algérienne. Le site fournit les documents à télécharger nécessaire aux calcul des impöts et dossiers fiscales, le téléchargement sous format pdf est gratuit. Vous trouvez sur le site le code des. ses textes d™application. Art. 10. Š Il est interdit d™occuper ou d™exploiter toute construction qu™aprŁs obtention du certificat de conformitØ prØvu par la prØsente loi. Art. 11. Š Nonobstant les dispositions lØgislatives et rØglementaires en vigueur en la matiŁre, le permis de construire peut Œtre dØlivrØ en vue de la rØalisation d'une ou de plusieurs constructions en. Consulter les circulaires et notes relatives à la loi de finances pour 2017 : -Mesures fiscales relatives au régime de l'IFU -Rééchelonnement de la dette fiscale des entreprises en difficultés financières-Modalités de mise en œuvre des nouveaux taux de la TVA- Note sur les modalités de mise en oeuvre des nouveaux taux de la TVA (Additif Note circulaire relative au raitement fiscal de l'indemnité d'assistance allouée par une entreprise en difficulté, au personnel en arrêt temporaire du travail . 22 avr. 2020. Télécharger. Note circulaire relative aux Accords préalables en matière des prix de transfert. 14 déc. 2018 . Télécharger. Note circulaire relative aux aspects fiscaux de la contribution libératoire au.

Les circulaires sont des textes d'application de la Caisse nationale de l'Assurance Maladie, précisant l'interprétation de certaines dispositions réglementaires et donnant des instructions aux services pour l'application des lois et des décrets. Elles s'adressent à l'ensemble des services et des organismes locaux de l'Assurance Maladie ainsi qu'à ses partenaires. Conformément à la. - Une fiche de renseignement, dûment renseignée par le candidat, téléchargeable sur les sites : www.concours-fonction-publique.gov.dz ou www.dgfp.gov.dz, - Un certificat attestant l'expérience professionnelle acquise dans le domaine de l'enseignement spécialisé au niveau des institutions et administrations publiques de secteur de la solidarité nationale uniquement, le cas échéant La Date de la Première Parution le 21 JUIN 2015 L'université des Frères Mentouri -Constantine recrute 123 Maîtres Assistants Classe B au titre de l'exercice de l'année 2015. 1- Conditions de..

Consultez dans cette page les textes législatifs et réglementaires. Contactez-nous. Rue Docteur Saâdane, Palais du Gouvernement, Alger, 16000, Algérie En France, Concours-fonction-publique.gov.dz est classé 934 311, avec un nombre de visiteurs mensuels estimé à 947 835. Cliquez pour voir d'autres données concernant ce site En France, Dgfp.gov.dz est classé 32 987, avec un nombre de visiteurs mensuels estimé à 24 026. Cliquez pour voir d'autres données concernant ce site

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http://www.dgfp.gov.dz/ar/Statuts_texte.as DGFP. rows; tiles; Décret n° 0310 /PR/MFPRAMCII du 25/09/2014 portant réorganisation de la Direction Générale de là Fonction Publique Publié le Mardi, 25 Novembre 2014 . Direction Générale de la Fonction Publique... Lire la suite. Toute l'actualité. Autres Informations-Services déconcentrés. DPRH Estuaire; DPRH Haut Ogooué; DPRH Moyen Ogooué; DPRH Ngounié; DPRH Nyanga; DPRH. Circulaire n° 2009-088 du 17 juillet 2009. Abrogée et remplacée par la circulaire n° 2014-107 du 18 août 2014. Enseignements élémentaire et secondaire Adaptation et intégration scolaires B.O.E.N. n° 31 du 27 août 2009 R.L.R. : 501-5 NOR : MENE0915410C MEN - DGESCO A1-1 Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie.

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  1. Circulaires LF 2002 mfdgi gov dz Recueil des circulaires fiscales de CIRCULAIRE N° 01 MF/DGB/DGI/LF 02 A Messieurs les Directeurs des Impôts de Wilaya En communication à: Télécharger le PDF (299,96 KB) Avis . 3 / 5 20 votes. ADRIEN Date d'inscription: 22/04/2016. Le 26-05-2018. je cherche ce document mais au format word Merci beaucoup . Donnez votre avis sur ce fichier PDF Le 24 Août.
  2. Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Décret no 2005-1727 du 30 décembre 2005 fixant les conditions d'intégration dans les cadres d'emplois de la fonction publique territoriale des fonctionnaires de l'Etat en application des dispositions de l'article 109 de la loi no 2004-809 du 13 août 2004 relative aux.
  3. Le texte intégral de chaque production scientifique doit être téléchargé ; les attestations de participation doivent accompagner les communications. Les Certificats (3) de travail, si disponibles, justifiant l'expérience professionnelle dans l'enseignement supérieur (heures de vacations) signés par le Secrétaire Général de la Faculté ou par un responsable de rang supérieur
  4. istériel du 06 Mars 2019 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le.
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site officiel de la Direction du Commerce d Alge Consultez dans cette page les textes fondamentaux de l'Etat(la déclaration du 1er Novembre 1954, la plate forme de la Soummam 20 août1956, la déclaration de Tripoli, la constitution et la charte nationale Texte Juridique / Circulaire . Ouverture des examens professionnels pour la promotion d'une catégorie à une catégorie supérieure (session 2019) 05/10/2020 Pas de commentaire 2020-10-05T14:09:08+00:00. Alternance dans le programme de géographie de la 4è année de l'enseignement secondaire - Sections Lettres et Economie - Gestion . 21/09/2020 Pas de commentaire 2020-09-21T10:17:12. Textes Reglementaires; Coopération; Bourses d'études à l'étranger; Permis de construire. LE PARCOURS DE VOTRE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE. CF décret exécutif 15-19 du 25 janvier 2015. fixant les modalités d'instruction et de délivrance des actes d'urbanisme. 1. Quand-es on demande un permis de construire ? Conformément aux dispositions des articles nos 49, 52 et 55 de la loi

ANNONCE AUX ETUDIANTS - CATALOGUE DES COURS EN LIGNE (pour vos question cataloguecours[@]umc.edu.dz) Note méthodologique - Maintien de l'activité et de la relation pédagogique. تهنئة . Sunday, June 7, 2020. Français | English | عربية Home. Rectorat. Mot du recteur. Vices rectorats. Pédagogie. Relations extérieurs. Recherche Scientifique. High-performance computing (hpc. Circulaire aux intermédiaires agrées n°2020-16 du 30 Juin 2020 . Circulaire de la Banque Centrale de Tunisie n°2020-15 du 19 Juin 2020. Circulaire aux banques n°2020-14 du 18 Juin 2020 - en Arabe. Circulaire aux intermédiaires agrées n°2020-13 du 02 Juin 2020. Circulaire aux banques n°2020-12 du 28 Mai 2020 - en Arab L'université Constantine1 recrute 75 Maîtres Assistants Classe B au titre de l'exercice de l'année 2014 . 1- Conditions de participation: A- Recrutement sur titre : -Titulaires d'un doctorat ou titre reconnu équivalent par priorité parmi les postes ouverts dans la spécialité. B- Concours s.. Les 05 derniers textes ajoutés. Décret exécutif n° 20-242 du 31 août 2020 (Jo N°52 du 2 Septembre 2020) 31-08-2020. Décret exécutif n° 20-242 du 12 Moharram 1442 correspondant au 31 août 2020 modifiant et complétant le décr Décret exécutif n° 20-241 du 31 août 2020 (Jo N°52 du 2 Septembre 2020) 31-08-2020. Décret exécutif n° 20-241 du 12 Moharram 1442 correspondant au. 02 Circulaire EV1 du 7 octobre 2007 relative à la gestion, à la protection et au développement des espaces verts. 03 Circulaire n°7 du 29 juin 2008 pour la mise en œuvre de la loi n°04-03 du 23 juin 2004 relative à la protection des zones de montagnes dans le cadre du développement durable. Circulaires ministérielles N° INTITULE 01 Circulaire ministérielle du 19 octobre 2002 portant.

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de la fonction publique : (www.concours-foction-publique.gov.dz ou www.dgfp.gov.dz ). - Photocopie du diplôme . www.umc.edu.dz * N.B: - L'entretien se déroulera au niveau des facultés concernées par le recrutement . - Les Textes portant critères de sélection au concours sur titre pour l'accès au grade de Maître Assistant Classe B : Voir : * Décret exécutif N° 12-194 du 25. Textes officiels pour l'accès des officiers au corps des administrateurs civils ; Parcours et carrières . L'accès au grade d'administrateur général du corps des administrateurs civils ; Les emplois d'expert de haut niveau et directeur de projet des administrations de l'Etat et de ses établissements publics ; Les emplois de chef de service et de sous-directeur des administratio Circulaire relative à la mise en œuvre des obligations et engagements du Gouvernement en matière d'accessibilité aux personnes en situation de handicap des sites internet, extranet, intranet,et application mobiles publics. Circulaire interministérielle relative au cahier des charges d'unité d'enseignement pour les élèves polyhandicapé

www.textes.justice.gouv.fr. www.travail-emploi.gouv.fr. Instructions fiscales. Consultez les instructions fiscales sur le site : Bulletin officiel des finances publiques - Impôts . Circulaires et instructions récentes. Page 1 | Page 2. Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques pour les candidats aux élections sénatoriales du 27 septembre 2020. Consulter - Date de. Le formulaire au titre des pertes du mois d'août est ouvert depuis le mardi 1er septembre 2020. Le décret n° 2020-1048 du 14 août 2020, publié le 15 août 2020, reconduit les mesures de soutien au titre des pertes des mois de juillet, août et septembre 2020 Textes législatifs et réglementaires; Réunion gouvernement / walis; Coopération internationale; Formation; Recrutement; Publications ; Communiqués; Collectivités territoriales. Organisation des collectivités territoriales; Dispositif d'investissement local; Programme de soutien aux collectivités locales; Promotion de l'approche participative ; Réforme des finances et de la fiscalité.

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Ils sont encadrés par la circulaire n°001 du 30 août 2015 fixant les modalités de détermination des rémunérations des cadres dirigeants des entreprises publiques non autonomes des EPIC et CRD. 3.Droits et obligations des travailleurs salariés 3-1 Quels sont les droits fondamentaux des travailleurs salariés ? Les travailleurs jouissent des droits fondamentaux suivants : • L. LETTRE CIRCULAIRE n° 2018-0000018 OBJET Modification du champ d'application et du taux de versement transport (art. L. 2333 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales) - En application de l'article 33 de la loi du 23 mars 2012 de simplification du droit et d'allègement des démarches administratives Texte(s) à annoter Textes législatifs et réglementaires Missions et organisation du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales. Elections et partis politiques. Les institutions sous tutelle. Le dispositif légal régissant la wilaya et la commune. La garde communale. La carte nationale d'identité . Le passeport biométrique et électronique . Inhumation et transport des corps. L'état civil. Circulaire de la Banque Centrale de Tunisie n°2020-11 du 18 mai 2020 Objet : Conditions de fourniture des services de paiement mobile domestique. Le Gouverneur de la Banque Centrale de Tunisie, Vu la loi organique n° 2004-63 du 27 juillet 2004 portant sur la protection des données à caractère personnel, Vu la loi organique n°2015-26 du 7 août 2015 relative à la lutte contre le. C'est pourquoi nous avons créé Writer, un puissant outil de traitement de texte accessible sur l'ensemble de vos appareils. Collaborez avec vos collègues en temps réel. Créez des documents élégants et inspirants gratuitement. Créer un document. ou connectez-vous à l'aide de Google LinkedIn. Dans toutes les situations. Écrivez sur tous vos périphériques. Maya Angelou écrivait dans.

Cette circulaire définit les différentes missions du professeur principal dans les collèges et les lycées : Le suivi des acquis scolaires et de l'évaluation des élèves; L'accompagnement des élèves à besoins éducatifs particuliers ; L'implication dans la vie de classe et de l'établissement; L'orientation; Ce texte précise également les enjeux de formation et la reconnaissance. Textes législatifs et réglementaires. Le passeport biométrique et électronique . La Carte Nationale d'Identité Biométrique et Electronique Vous pouvez désormais, sans vous déplacer : Demander votre CNIBE en ligne; Suivre votre demande CNIBE; Renseigner en ligne votre formulaire et charger votre photo numérique. Prendre RDV en ligne et choisir le site où vous souhaiteriez être. douane.gov.dz : Douanes Algérie Ministère des finances : Direction générale des douanes DGD dz Concours Douane tarif douanier 2020 Jacque Marie , le 24-09-20 Site officiel de la Direction Générale des Douanes Algérienne publique :www.dgfp.gov.dz Etape 2: confirmation du dossier Le candidat doit se présenter en personne à la sous -direction des personnels et de la formation, sise au rectorat de l'université Aboubekr Belkaid -tlemcen (22,rue Abi Ayad Abdelkrim-tlemcen) Texte abrogé : Néant . 2 En application de la loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018, notamment son article 8, le taux de la contribution sociale généralisée applicable à compter du 1 er janvier 2018 augmente de 1,7 point et s'élève à 9,2% d'une assiette égale à 98,25% de la rémunération brute globale des agents publics. Cette.

TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRE; Instructions et circulaires; Instructions et circulaires. Instruction sur la rationalisation des dépenses publiques dans le cadre de l'utilisation des véhicules administratifs de service ; Coordonnées de la DGB. Adresse. Immeuble Ahmed FRANCIS 16306 BEN AKNOUN - ALGER . Email. contact.dgb@mf.gov.dz. Téléphone. 021 59 51 51. 021 59 52 52. Liens utiles. TEXTES REGLEMENTAIRES. Loi n° 05-12 du 4 août 2005 relative à l'eau 197.94 KB 155 Télécharger. Circulaire relative à la gestion des aménagements de retenues collinaires 868.68 KB 240 Télécharger. APPUI TECHNIQUE. Conception d'un projet d'irrigation 1.67 MB 441 Télécharger. Manuel des Techniques d'Irrigation Sous Pression (FAO) 3.20 MB 445 Télécharger. DISP Articles traitant de www.dgfp.dz écrits par ahmmedz. Confidentialité & Cookies : Ce site utilise des cookies. En continuant à utiliser ce site, vous acceptez leur utilisation Circulaire DGEFP no 2012-15 du 19 juillet 2012 relative à la mise en œuvre du contrat de professionnalisation NOR : ETSD1230450C (Texte non paru au Journal officiel) Résumé : cette circulaire abroge la circulaire no 2007-21 du 23 juillet 2007 : elle reprend l'essentiel des positions de celle-ci, mais en actualise les dispositions (évolutions législatives, recodification, nouvelles.

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Circulaire N° 1 /2020 relative aux modalités de mise en œuvre des dispositions de l'article 8 de la loi de finances n° 70-19 Télécharger. الدورية رقم 2020/1 المتعلقة بإجراءات تنفيذ أحكام المادة 8 من قانون المالية رقم 19-70 للسنة المالية2020 Télécharger. موقع النقابة الوطنية لعمال التربية www.snte.dz . موقع التنسيقية الوطنية للمساعـدين التربويي Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux

Site title of www.mfdgi.gov.dz is Accueil. IP is on Apache/2.2.22 (Debian) works with 1390 ms speed. World ranking 388245 altough the site value is $5 580.The charset for this site is utf-8 Les instructions et circulaires; Les télex et notes ; Les recueils et manuels; La revue « le budget en chiffres et en lettres » MEDIA ET PRESSE Articles de presse; Vidéos; BUDGETEQUE; TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRE; Télex et notes; Télex et notes. Note d'orientation relative à la préparation de l'avant projet de loi de finances et de budget de l'Etat pour 2021; Télex CF.

Les cultures industrielles portent essentiellement sur la tomate industrielle et le tabac, la superficie consacrée en moyenne annuelle durant les deux périodes s'élève à 19 830 ha.Concernant le tabac la superficie est 4 850 ha en moyenne durant la même période. En matière de production, la tomate industrielle a connu une forte augmentation soit 136%, résultant de l'amélioration. texte de description . Guide de Première Visite Bienvenue sur le site des concours dans la Fonction Publique Circulaires.com est le site web à consulter avant d'aller magasiner pour trouver les spéciaux des grands magasins du Québec

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Une circulaire est un texte destiné aux membres d'un service, d'une entreprise, d'une administration. Depuis la parution du décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires NOR: PRMX0829186D, depuis le 1 er mai 2009, les circulaires et instructions déjà signées sont réputées abrogées si elles ne sont pas reprises sur le site. La circulaire de rentrée 2020, publiée au Bulletin officiel du 10 juillet 2020, détaille les priorités pour l'année scolaire 2020-2021 ainsi que les moyens mis en place Arrête interministériel du 14 Mars 2018 définissant les conditions et modalités financière, ainsi que les mécanismes de financement de la réalisation du logement promotionnel aid

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